🧭 Charte de bonne conduite du forum

Dernière mise à jour : octobre 2025

Bienvenue sur notre forum d’échanges.
Pour garantir un espace de discussion respectueux, sécurisé et conforme à la législation française et européenne, chaque membre doit lire et accepter cette charte avant de participer.

1. Respect et bienveillance

Chaque membre s’engage à :

  • Respecter les autres participants, sans propos injurieux, diffamatoires, racistes, sexistes, homophobes ou discriminatoires.

  • Éviter toute forme de harcèlement, moquerie ou attaque personnelle.

  • Argumenter ses opinions de façon constructive et courtoise.

Tout message contraire à ces principes pourra être supprimé sans préavis.

2. Contenus interdits

Sont strictement interdits :

  • Les propos contraires à la loi française (notamment incitation à la haine, apologie du terrorisme, négationnisme, etc.) ;

  • Les contenus à caractère pornographique, violent, ou portant atteinte à la dignité humaine ;

  • Le partage de contenus protégés par le droit d’auteur sans autorisation ;

  • La publicité ou le spam non autorisé par les administrateurs.

Les modérateurs se réservent le droit de supprimer ou modifier tout contenu jugé inapproprié.

3. Données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés :

  • Les données collectées sur ce forum sont limitées au strict nécessaire (nom d’utilisateur, email, adresse IP à des fins de sécurité).

  • Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données.
    Pour exercer ces droits, contactez : contact@auxcouleursdudeba.eu.

  • Aucune donnée personnelle n’est vendue ni transmise à des tiers sans consentement explicite.

4. Responsabilité et modération

  • Chaque message posté sur le forum engage uniquement la responsabilité de son auteur.

  • Les modérateurs et administrateurs peuvent :

    • déplacer, modifier ou supprimer tout contenu contraire à la charte ;

    • suspendre ou exclure un membre en cas de manquement répété ou grave.

5. Sécurité et signalement

Tout utilisateur peut signaler un contenu contraire à la charte ou à la loi en utilisant la fonction de signalement ou en écrivant à : contact@auxcouleursdudeba.eu.
Les signalements sont traités dans les meilleurs délais.

6. Acceptation de la charte

En cochant la case « J’ai lu et j’accepte la charte de bonne conduite », vous reconnaissez :

  • avoir pris connaissance des règles ci-dessus,
  • vous engager à les respecter lors de vos échanges sur le forum.

L’équipe du forum se réserve le droit de modifier la présente charte à tout moment. Les utilisateurs en seront informés via le site.

© 2025 Forum Communautaire DIVINEF
La charte et les contributions du forum sont publiées sous licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0).
Vous pouvez les partager ou les adapter librement, tant que vous citez la source et conservez la même licence.
🔗 https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/deed.fr